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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON
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PAPY GOURMAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPY GOURMAND
SALAISONS DE BOURBON S.A.

Numéro de dépôt :
1536221
Date de dépôt :
13/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2009
PAPY GOURMAND de SALAISONS DE BOURBON

Présentation de la marque PAPY GOURMAND

Déposée le 13 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAPY GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) ZIC No 1, BP 64, 97452 SAINT PIERRE (dossier no 2144714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 646 719 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SALAISONS DE BOURBON domicilié(e) (dossier no 2144714) - France.

La marque PAPY GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPY GOURMAND est expirée depuis le 13 juin 2009.

SALAISONS DE BOURBON a également déposé les autres marques suivantes : PORFINE , COEUR DE BOURBON , COEUR DE BOURBON , FUMAISONS DE L'OCEAN INDIEN , LE FOURNIL DE BOURBON , Ti'Volaille , LES GOURMANDIERES , SALAISONS DE BOURBON , Vermont , LA BOURBONNAISE


SALAISONS DE BOURBON S.A. - ZIC No 1, BP 64, 97452 SAINT PIERRE (dossier no 2144714) - France - SIREN 309646719


SALAISONS DE BOURBON - (dossier no 2144714) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144714 - Publication au BOPI 1999-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, charcuterie, salaisons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à léxception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans dáutres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.